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Objectif
L’objectif est de proposer un outil numérique permettant de réduire la pénibilité (et le nombre de pages jusque là imprimées) lors de la rédaction des réponses aux amendements soumis par les député·e·s et/ou sénateur·ice·s de la part du gouvernement afin de préparer le débat législatif au sein des instances parlementaires (Assemblée Nationale et Sénat).
Exprimé ainsi il faut s’accrocher, aussi je vous propose un exemple sous forme de chronologie et un peu simplifié (les dates sont inventées mais proches de la réalité) :
- Lundi, le gouvernement soumet un projet de loi à l’Assemblée Nationale ;
- Jusqu’à vendredi midi, les député·e·s soumettent des amendements dans l’intention d’améliorer le texte initial ;
- De vendredi midi à lundi, les services du gouvernement travaillent pour avoir une réponse précise/pertinente à chaque amendement (c’est généralement la nuit/fin de semaine, oui) ;
- Le lundi suivant, la séance publique commence et le ou la ministre dispose de réponses permettant de prendre la parole dans l’hémicycle ;
- Au cours du débat parlementaire qui prend quelques jours, les amendements sont acceptés ou rejetés en fonction des votes en séance, le texte est modifié en conséquence avant de passer au Sénat.
Zam intervient à l’étape 3 lorsqu’il s’agit de rédiger ces réponses dans des délais courts, avec la plus grande expertise possible et une chaîne de validation conséquente. Cet outil vient remplacer un processus à base de (beaucoup de) papier, d’outils de traitement de texte/tableur et de longues heures de sommeil perdues.
Zam est sporadiquement utilisé en étape 4 pour les conseillers qui sont sur les bancs de l’Assemblée Nationale et a même été utilisé par une ministre en direct sur une tablette. Achievement unlocked.